MENTIONS LÉGALES

1. Informations sur l’association

Nom de l’association : Le Cœur des Assurés
Statut : Association à but non lucratif (loi 1901)
Numéro RNA / SIREN : 924 421 282
Siège social : [Adresse complète à insérer]
Email de contact : contact@lecoeurdesassures.org
Responsable de publication : [Nom du président ou représentant légal]

2. Hébergement du site

Nom de l’hébergeur : Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, Israël
Téléphone : +972 3 545 4900
Site web : https://fr.wix.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de l’association Le Cœur des Assurés, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans accord écrit préalable.

4. Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires (contact, adhésion, newsletter) font l’objet d’un traitement informatique destiné exclusivement à l’association Le Cœur des Assurés.
Conformément au RGPD et à la Loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ces droits, contactez : contact@lecoeurdesassures.org.
👉 Voir notre Politique de confidentialité.

5. Responsabilité

L’association Le Cœur des Assurés met tout en œuvre pour fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou d’éventuelles indisponibilités du site.
Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant vers d’autres ressources ne sauraient engager la responsabilité de l’association.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.